Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOBORN SIV
CJ2NR, SAS

Numéro de dépôt :
3860146
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
AUTOBORN SIV de CJ2NR

Présentation de la marque AUTOBORN SIV

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CJ2NR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTOBORN SIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CJ2NR domicilié(e) 43 Rue Bourgmayer - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert RICHARD domicilié(e) 43 Rue Bourgmayer - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque AUTOBORN SIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBORN SIV est expirée depuis le 20 septembre 2021.

CJ2NR a également déposé les autres marques suivantes : CAR DE TOUR


CJ2NR, SAS - 43 Rue Bourgmayer - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Norbert RICHARD - 43 Rue Bourgmayer - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.